Conditions générales de vente
ARTICLE 1 – OBJET DU CONTRAT
Les présentes conditions générales de vente (ci-après « CGV ») ont pour objet de définir l’ensemble des conditions et modalités de vente et d’inscription aux formations, stages et soin proposées par l’association les Forges de Sylva, dont le siège social se situe 52 route des Foissats, le Haut des Champs, Sanglier, 58370 Villapourçon, et s’appliquent à toutes les commandes de formations conclues entre l’association Les Forges de Sylva et les clients (ci-après Client).
l’association Les Forges de Sylva se réserve le droit de modifier les dites conditions à tout moment. Les conditions générales sont celles en vigueur sur le site à la date de passation de la commande. Toute commande passée implique l’adhésion sans réserve du Client aux présentes conditions générales dont le Client déclare avoir pris connaissance avant de passer commande.
ARTICLE 2 – CARACTERISTIQUES DES FORMATIONS PROPOSÉES
l’association Les Forges de Sylva vend des Formations, des stage et des enseignements et pratiques de chamanisme.
ARTICLE 3 – TARIFS
Les prix des formations sont ceux figurant sur le site au moment de la commande, indiqués en euros et TTC. Tout changement de taux de TVA sera applicable au moment de la validation de la commande par le Client. En cas de transaction internationale, des frais bancaires sont susceptibles d’être facturés au Client.
ARTICLE 4 – CONDITIONS DE PAIEMENT
Le paiement s’effectue comptant sans escompte, le montant de la commande est débité au moment de l’inscription.
Le Client règle par carte bancaire en ligne, (Carte Bleue, Visa, Mastercard) ou autres moyens de règlement électronique mis à disposition.
l’association Les Forges de Sylva ne collecte pas, ne conserve pas et ne traite pas les coordonnées bancaires du Client.
ARTICLE 4 – MODALITÉS D’INSCRIPTION ET D’UTILISATION
En s’inscrivant à la Formation, le Client déclare expressément accepter les CGV sans restriction, ni réserve.
L’inscription est validée par l’envoi d’un mail de l’association Les Forges de Sylva au Client, l’accès à la formation se fait grâce aux identifiants et mots de passe fournis par l’association Les Forges de Sylva par voie électronique.
L’identifiant et le mot de passe sont confidentiels, nominatifs, personnels et intransmissibles, ils ne peuvent en aucun cas être cédés, partagés ou revendus à un tiers par le Client. Le Client est responsable de leur gestion et conservation et des conséquences de leur utilisation.
Le Client pourra accéder au contenu de la Formation, le temps que l’association Les Forges de Sylva le met à disposition.
Le Client est seul responsable de l’usage et des interprétations qu’il fait de la Formation sans que l’association Les Forges de Sylva puisse être tenu pour responsable de difficultés vécues pendant la Formation ou après. l’association Les Forges de Sylva décline toute responsabilité concernant les activités ultérieures du Client, en particulier dans le cadre de l’exercice de pratiques chamaniques, énergétiques et thérapeutiques.
ARTICLE 5 – RESPONSABILITÉ
La responsabilité de l’association Les Forges de Sylva ne pourra en aucun cas être engagée en cas d’inexécution ou de mauvaise exécution des prestations contractuelles qui seraient imputables au Client, ou au fait imprévisible d’un tiers ou en cas de force majeure telle qu’elle est définie par la jurisprudence des Tribunaux français.
ARTICLE 6 – DROIT DE RÉTRACTATION
Le Client dispose d’un délai de 14 jours à compter de l’inscription pour exercer un droit de rétractation. Pour ce faire, il suffit au Client de notifier sa demande à CONFLUENCES avant l’expiration de ce délai. Le Client sera remboursé en intégralité.
ARTICLE 7 – DONNÉES PERSONNELLES
Les données nominatives demandées au Client sont nécessaires au traitement de sa commande. Le Client reconnaît et accepte que sa commande ne pourra pas être traitée si ces informations sont incomplètes, obsolètes ou inexactes.
Afin que le Client n’ait pas à s’identifier à chaque visite, il est fait usage d’un « cookie » qui est détruit dès la fermeture du navigateur. (?) Aucun autre « cookie » n’est employé par l’association Les Forges de Sylva
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, telle que modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, et par le Règlement Européen n°2016/.679 dit règlement général sur la protection des données (RGPD), le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, et de portabilité des données le concernant, ainsi que du droit de s’opposer au traitement pour motif légitime, droits qu’il peut exercer en adressant sa demande écrite accompagnée d’un justificatif d’identité valide à l’association Les Forges de Sylva par e-mail à l’adresse suivante contact@chamanisme.fr ou par courrier à l’adresse suivante 52 route des foissats, le Haut des Champs, Sanglier, 58370 Villapourçon.
En cas de réclamation, le client peut contacter la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).
ARTICLE 8 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Les marques, noms de domaines, produits, images, vidéos, textes ou plus généralement toute information objet de droits de propriété intellectuelle sont et restent la propriété exclusive de l’association Les Forges de Sylva ou de l’un de ses partenaires, fournisseurs ou professionnels référencés. Toute reproduction partielle ou totale, modification ou utilisation de ces biens par quelque procédé et pour quelque motif que ce soit est interdite. Aucune cession de droits de propriété intellectuelle n’est réalisée au travers des présentes CGV.
l’association Les Forges de Sylva est titulaire des droits de propriété intellectuelle de l’ensemble des Formations proposées et la totalité des contenus et supports pédagogiques, quelque soit le média, qu’elle utilise pour assurer les Formations en sont sa propriété exclusive. Le Client s’engage à en faire uniquement une utilisation à titre personnel.
ARTICLE 9 – RÉCLAMATION
Toute éventuelle réclamation peut être adressée à l’association Les Forges de Sylva par voie postale à l’adresse suivante : 52 route des foissats, le Haut des Champs, Sanglier, 58370 Villapourçon ou par e-mail à l’adresse suivante : contact@chamanisme.fr
ARTICLE 10 – DROIT APPLICABLE
Les CGV sont soumises à la loi française. Tout litige sera soumis au droit français et aux juridictions compétentes.
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Mentions légales et politique de confidentialité
L’association les-Forges-de-Sylva et Eric Marchal, soucieuse des droits des individus, notamment au regard des traitements automatisés et dans une volonté de transparence avec ses clients, a mis en place une politique reprenant l’ensemble de ces traitements, des finalités poursuivies par ces derniers ainsi que des moyens d’actions à la disposition des individus afin qu’ils puissent au mieux exercer leurs droits.
Pour toute information complémentaire sur la protection des données personnelles, nous vous invitons à consulter le site : https://www.cnil.fr/
La poursuite de la navigation sur ce site vaut acceptation sans réserve des dispositions et conditions d’utilisation qui suivent.
La version actuellement en ligne de ces conditions d’utilisation est la seule opposable pendant toute la durée d’utilisation du site et jusqu’à ce qu’une nouvelle version la remplace.
Article 1 – Mentions légales
1.1 Site (ci-après « le site ») :
www.chamanisme.fr
1.2 Éditeur (ci-après « l’éditeur ») :
L’association les-Forges-de-Sylva, déclarée auprès de la sous-préfecture de Chateau Chinon sous le numéro W581004147
dont le siège social est situé : 52 route des Foissats, le Haute des Champs, Sanglier, 5837 Villapourçon
adresse mail : contact[@]chamanisme.fr
représentée par Eric Marchal, Président
1.3 Hébergeur (ci-après « l’hébergeur ») :
www.chamanisme.fr est hébergé par OVH, dont le siège social est situé 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France.
Article 2 – Accès au site
L’accès au site et son utilisation sont réservés à un usage strictement personnel. Vous vous engagez à ne pas utiliser ce site et les informations ou données qui y figurent à des fins commerciales, politiques, publicitaires et pour toute forme de sollicitation commerciale et notamment l’envoi de courriers électroniques non sollicités.
Article 3 – Contenu du site
Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner ce site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.
Ils sont la propriété pleine et entière de l’éditeur ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’éditeur, sont strictement interdites. Le fait pour l’éditeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.
Article 4 – Gestion du site
Pour la bonne gestion du site, l’éditeur pourra à tout moment :
– suspendre, interrompre ou limiter l’accès à tout ou partie du site, réserver l’accès au site, ou à certaines parties du site, à une catégorie déterminée d’internautes ;
– supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales ;
– suspendre le site afin de procéder à des mises à jour.
Article 5 – Responsabilités
La responsabilité de l’éditeur ne peut être engagée en cas de défaillance, panne, difficulté ou interruption de fonctionnement, empêchant l’accès au site ou à une de ses fonctionnalités.
Le matériel de connexion au site que vous utilisez est sous votre entière responsabilité. Vous devez prendre toutes les mesures appropriées pour protéger votre matériel et vos propres données notamment d’attaques virales par Internet. Vous êtes par ailleurs seul responsable des sites et données que vous consultez.
L’éditeur ne pourra être tenu responsable en cas de poursuites judiciaires à votre encontre :
– du fait de l’usage du site ou de tout service accessible via Internet ;
– du fait du non-respect par vous des présentes conditions générales.
L’éditeur n’est pas responsable des dommages causés à vous-même, à des tiers et/ou à votre équipement du fait de votre connexion ou de votre utilisation du site et vous renoncez à toute action contre lui de ce fait.
Si l’éditeur venait à faire l’objet d’une procédure amiable ou judiciaire en raison de votre utilisation du site, il pourra se retourner contre vous pour obtenir l’indemnisation de tous les préjudices, sommes, condamnations et frais qui pourraient découler de cette procédure.
Article 6 – Liens hypertextes
La mise en place par les utilisateurs de tous liens hypertextes vers tout ou partie du site est autorisée par l’éditeur. Tout lien devra être retiré sur simple demande de l’éditeur.
Toute information accessible via un lien vers d’autres sites n’est pas publiée par l’éditeur. L’éditeur ne dispose d’aucun droit sur le contenu présent dans ledit lien.
Article 7 – Collecte et protection des données
Vos données sont collectées par l’association les Forges de Sylva.
Une donnée à caractère personnel désigne toute information concernant une personne physique identifiée ou identifiable (personne concernée) ; est réputée identifiable une personne qui peut être identifiée, directement ou indirectement, notamment par référence à un nom, un numéro d’identification ou à un ou plusieurs éléments spécifiques, propres à son identité physique, physiologique, génétique, psychique, économique, culturelle ou sociale.
Les informations personnelles pouvant être recueillies sur le site sont principalement utilisées par l’éditeur pour la gestion des relations avec vous, et le cas échéant pour le traitement de vos commandes.
Les données personnelles collectées sont les suivantes :
– nom et prénom
– adresse
– adresse mail
– numéro de téléphone
Article 8 – Droit d’accès, de rectification et de déréférencement de vos données
En application de la réglementation applicable aux données à caractère personnel, les utilisateurs disposent des droits suivants :
- le droit d’accès : ils peuvent exercer leur droit d’accès, pour connaître les données personnelles les concernant, en écrivant à l’adresse électronique ci-dessous mentionnée. Dans ce cas, avant la mise en œuvre de ce droit, la Plateforme peut demander une preuve de l’identité de l’utilisateur afin d’en vérifier l’exactitude ;
- le droit de rectification : si les données à caractère personnel détenues par la Plateforme sont inexactes, ils peuvent demander la mise à jour des informations ;
- le droit de suppression des données : les utilisateurs peuvent demander la suppression de leurs données à caractère personnel, conformément aux lois applicables en matière de protection des données ;
- le droit à la limitation du traitement : les utilisateurs peuvent de demander à la Plateforme de limiter le traitement des données personnelles conformément aux hypothèses prévues par le RGPD ;
- le droit de s’opposer au traitement des données : les utilisateurs peuvent s’opposer à ce que leurs données soient traitées conformément aux hypothèses prévues par le RGPD ;
- le droit à la portabilité : ils peuvent réclamer que la Plateforme leur remette les données personnelles qu’ils ont fournies pour les transmettre à une nouvelle Plateforme.
Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant, à l’adresse suivante :
52 route des Foissats, le Haute des Champs, Sanglier, 5837 Villapourçon.
Ou par email, à l’adresse : contact[@]chamanisme.fr
Toute demande doit être accompagnée de la photocopie d’un titre d’identité en cours de validité signé et faire mention de l’adresse à laquelle l’éditeur pourra contacter le demandeur. La réponse sera adressée dans le mois suivant la réception de la demande. Ce délai d’un mois peut être prolongé de deux mois si la complexité de la demande et/ou le nombre de demandes l’exigent.
De plus, et depuis la loi n°2016-1321 du 7 octobre 2016, les personnes qui le souhaitent, ont la possibilité d’organiser le sort de leurs données après leur décès. Pour plus d’information sur le sujet, vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL : https://www.cnil.fr/.
Les utilisateurs peuvent aussi introduire une réclamation auprès de la CNIL sur le site de la CNIL : https://www.cnil.fr.
Nous vous recommandons de nous contacter dans un premier temps avant de déposer une réclamation auprès de la CNIL, car nous sommes à votre entière disposition pour régler votre problème.
Article 9 – Utilisation des données
Les données personnelles collectées auprès des utilisateurs ont pour objectif la mise à disposition des services de la Plateforme, leur amélioration et le maintien d’un environnement sécurisé. La base légale des traitements est l’exécution du contrat entre l’utilisateur et la Plateforme. Plus précisément, les utilisations sont les suivantes :
– accès et utilisation de la Plateforme par l’utilisateur ;
– gestion du fonctionnement et optimisation de la Plateforme ;
– mise en œuvre d’une assistance utilisateurs ;
– vérification, identification et authentification des données transmises par l’utilisateur ;
– personnalisation des services en affichant des publicités en fonction de l’historique de navigation de l’utilisateur, selon ses préférences ;
– prévention et détection des fraudes, malwares (malicious softwares ou logiciels malveillants) et gestion des incidents de sécurité ;
– gestion des éventuels litiges avec les utilisateurs ;
– envoi d’informations commerciales et publicitaires, en fonction des préférences de l’utilisateur ;
Article 10 – Politique de conservation des données
La Plateforme conserve vos données pour la durée nécessaire pour vous fournir ses services ou son assistance.
Dans la mesure raisonnablement nécessaire ou requise pour satisfaire aux obligations légales ou réglementaires, régler des litiges, empêcher les fraudes et abus ou appliquer nos modalités et conditions, nous pouvons également conserver certaines de vos informations si nécessaire, même après que vous ayez fermé votre compte ou que nous n’ayons plus besoin pour vous fournir nos services.
Article 11- Partage des données personnelles avec des tiers
Les données personnelles peuvent être partagées avec des sociétés tierces exclusivement dans l’Union européenne, dans les cas suivants :
– lorsque l’utilisateur publie, dans les zones de commentaires libres de la Plateforme, des informations accessibles au public ;
– quand l’utilisateur autorise le site web d’un tiers à accéder à ses données ;
– quand la Plateforme recourt aux services de prestataires pour fournir l’assistance utilisateurs, la publicité et les services de paiement. Ces prestataires disposent d’un accès limité aux données de l’utilisateur, dans le cadre de l’exécution de ces prestations, et ont l’obligation contractuelle de les utiliser en conformité avec les dispositions de la réglementation applicable en matière protection des données à caractère personnel ;
– si la loi l’exige, la Plateforme peut effectuer la transmission de données pour donner suite aux réclamations présentées contre la Plateforme et se conformer aux procédures administratives et judiciaires.
Article 12 – Offres commerciales
Vous êtes susceptible de recevoir des offres commerciales de l’éditeur. Si vous ne le souhaitez pas, veuillez cliquer sur le lien suivant : contact[@]chamanisme.fr.
Vos données sont susceptibles d’être utilisées par les partenaires de l’éditeur à des fins de prospection commerciale, si vous ne le souhaitez pas, veuillez cliquer sur le lien suivant : contact[@]chamanisme.fr.
Si, lors de la consultation du site, vous accédez à des données à caractère personnel, vous devez vous abstenir de toute collecte, de toute utilisation non autorisée et de tout acte pouvant constituer une atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. L’éditeur décline toute responsabilité à cet égard.
Les données sont conservées et utilisées pour une durée conforme à la législation en vigueur.
Article 13 – Cookies
Qu’est-ce qu’un « cookie » ?
Un « Cookie » ou traceur est un fichier électronique déposé sur un terminal (ordinateur, tablette, smartphone,…) et lu par exemple lors de la consultation d’un site internet, de la lecture d’un courrier électronique, de l’installation ou de l’utilisation d’un logiciel ou d’une application mobile et ce, quel que soit le type de terminal utilisé (source : https://www.cnil.fr/fr/cookies-traceurs-que-dit-la-loi).
En naviguant sur ce site, des « cookies » émanant de la société responsable du site concerné et/ou des sociétés tiers pourront être déposés sur votre terminal.
Lors de la première navigation sur ce site, une bannière explicative sur l’utilisation des « cookies » apparaîtra. Dès lors, en poursuivant la navigation, le client et/ou prospect sera réputé informé et avoir accepté l’utilisation desdits « cookies ». Le consentement donné sera valable pour une période de treize (13) mois. L’utilisateur a la possibilité de désactiver les cookies à partir des paramètres de son navigateur.
Toutes les informations collectées ne seront utilisées que pour suivre le volume, le type et la configuration du trafic utilisant ce site, pour en développer la conception et l’agencement et à d’autres fins administratives et de planification et plus généralement pour améliorer le service que nous vous offrons.
Les cookies suivants sont présents sur ce site :
Cookies Google :
– Google analytics : permet de mesurer l’audience du site ;
– Google tag manager : facilite l’implémentation des tags sur les pages et permet de gérer les balises Google ;
– Google Adsense : régie publicitaire de Google utilisant les sites web ou les vidéos YouTube comme support pour ses annonces ;
– Google Dynamic Remarketing : permet de vous proposer de la publicité dynamique en fonction des précédentes recherches ;
– Google Adwords Conversion : outil de suivi des campagnes publicitaires adwords ;
– DoubleClick : cookies publicitaires de Google pour diffuser des bannières.
Cookies Facebook :
– Facebook connect : permet de s’identifier à l’aide de son compte Facebook ;
– Facebook social plugins : permet de liker, partager, commenter du contenu avec un compte Facebook ;
– Facebook Custom Audience : permet d’intérargir avec l’audience sur Facebook.
La durée de vie de ces cookies est de treize mois.
Pour plus d’informations sur l’utilisation, la gestion et la suppression des « cookies », pour tout type de navigateur, nous vous invitons à consulter le lien suivant : https://www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser.
Article 14 – Photographies et représentation des produits
Les photographies de produits, accompagnant leur description, ne sont pas contractuelles et n’engagent pas l’éditeur.
Article 15 – Loi applicable
Les présentes conditions d’utilisation du site sont régies par la loi française et soumises à la compétence des tribunaux du siège social de l’éditeur, sous réserve d’une attribution de compétence spécifique découlant d’un texte de loi ou réglementaire particulier.
Article 16 – Contactez-nous
Pour toute question, information sur les produits présentés sur le site, ou concernant le site lui-même, vous pouvez laisser un message à l’adresse suivante : contact[@]chamanisme.fr.